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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BOURGEOIS, Pierre
1
CLEMENT, Denis
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DUPIN, Frédéric
1
GALIBERT, Thierry
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
MORIN, Georges-André
1
RIDAO, Jean-Patrick
1
VERLHAC, Eric
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
FONCIER - PROPRIETE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
LITTORAL
2
Mot clé
outre-mer
2
DOM-TOM
1
biodiversité
1
cadre juridique
1
domaine public
1
domaine public maritime
1
département d'outre-mer (DOM)
1
foncier
1
littoral
1
maîtrise foncière
1
Année rapport
2015
2
Année mise en ligne
2016
2
Résultats de recherche : - Lieu: MER-DU-NORD - Année de mise en ligne: 2016, Domaine: LITTORAL
Critères :
Lieu: MER-DU-NORD
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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