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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
4
Domaine
ORGANISATION
2
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
PLANIFICATION
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
Mot clé
coopération intercommunale
4
Année rapport
2017
1
2016
1
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
1
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
1
Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: coopération intercommunale
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
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L'intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance. Perspectives et prospective. Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance
DESCHAMPS, Michel
MECHERI, Hervé
DEGRANDI, Marie-Christine
FOUQUET, Annie
LE DORH, Marc
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007479-02
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