Résultats de recherche : - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART, Mot clé: taxe

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010144-01
- Accéder à la notice
Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005572-01
- Accéder à la notice
Les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport
GRESSIER, Claude

PAUL DUBOIS TAINE, Olivier

SELIGMANN, Bernard

GUILLAUME, Henri

MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004215-01
- Accéder à la notice