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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
BACOT, Marie-Anne
1
BECKER, Jean-Jacques
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
HAMON, Jean-Marc
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
KOENIG, Jean-Gérard
1
MARENDET, François
1
PIETRI, Jean-Marcel
1
QUATRE, Michel
1
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
4
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
LITTORAL
1
STATIONNEMENT
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
TRANSPORT URBAIN
1
Mot clé
LOTI
2
avis
2
bilan
2
bilan LOTI
2
bilan socio-économique
2
loi d'orientation des transports intérieurs
2
TGV
1
accident
1
accostage
1
amarrage
1
Année rapport
2019
1
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2004
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Résultats de recherche : - Lieu: Les-Brunels - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
Critères :
Lieu: Les-Brunels
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse
BECKER, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012857-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007715-01
Accéder à la notice
Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains
KOENIG, Jean-Gérard
QUATRE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004009-01
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