Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011, Domaine: URBANISME OPERATIONNEL, Mot clé: logement

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• Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape

  • SCHMIT, Philippe

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008034-01

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• Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var

  • LAPORTE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007484-02

  • Accéder à la notice

  
• Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

  • BELLUROT, Nadine

  • DEBIESSE, Georges

  • RAYMOND, Michel

  • CHAIN, Philippe

  • RENAUDIN, Noël

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007686-01

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