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Lieu: Europe du Sud

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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01
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Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc

LABIA, Patrick

LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01
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Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007340-01
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Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
SICHERMAN, Jacques

VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010 Mise en ligne: août 2010 Affaire n°006689-01
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Ligne ferroviaire mixte Dax-frontière espagnole. Section "Sud marais d'Orx - Bidassoa"
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007180-01
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude

LEBRUN, Dominique

SUBREMON, Alexandra

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007055-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006620-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy

LAFONT, Jean

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006590-01
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Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée
LAINE, Hervé

MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005488-01
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Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

BALNY, Philippe

JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du tunnel du Puymorens
COLIN, Henri

LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°005172-01
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La modernisation des ports autonomes
GENEVOIS, René

GRESSIER, Claude

BOLLIET, Anne

LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°005126-01
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Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives
BRYAS, Jean-Jacques

DEBIESSE, Georges

HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°005107-01
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Audit de modernisation sur l'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen "Natura 2000"
BADRE, Michel

BEISSON, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006218-01
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Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives
BERSANI, Catherine

BLAISE, Louis

BOLIO, Alain

MOSSER, Monique

THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°004638-01
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Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France
CHAPULUT, Jean-Noël

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004624-01
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Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement
HENRY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004478-01
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Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
DESBAZEILLE, Bertrand

PELLEGRIN, Jacques

QUATRE, Michel

SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004313-01
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Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération
HIRTZLIN, Claude

MICHEL, Hubert

SCHMITT, Paul

VIGNERON, Jacques

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004330-01
- Accéder à la notice
Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004355-03
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Le Canal du Midi
FORTIER-KRIEGEL, Anne

PRATS, Michèle

CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: janv. 2004 Affaire n°004195-01
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Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme
FOIN, Patrice

HUET, Philippe

MARTIN, Xavier

PRIME, Jean-Louis

CANNARD, Philippe

LAURAIN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004125-02
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Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004139-01
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Mission de préfiguration du programme européen d'échanges d'expérience URBACT
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004052-01
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