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Auteur
CINOTTI, Bruno
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
Domaine
ECOLOGIE
3
EAU
2
ACTION INTERMINISTERIELLE
1
CONTENTIEUX
1
SERVICES DE L'ETAT
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
biodiversité
2
agent public
1
contentieux
1
contrôle
1
contrôle administratif
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droit de l'environnement
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droit pénal
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eau douce
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environnement
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2024
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2022
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Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CINOTTI, Bruno
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La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain
CINOTTI, Bruno
DIEUDONNE, Christian
HUBERT, Louis
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L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
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Mise en ligne: avr. 2023
Affaire n°013891-01
Accéder à la notice
Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement
CINOTTI, Bruno
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DELBOS, Vincent
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012671-01
Accéder à la notice
Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
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