Résultats de recherche : - Lieu: Etats-membres-de-l'Union-Européenne - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• Mission d'appui concernant le devenir du Domaine des Barres à Nogent-sur-Vernisson

  • PARMENTIER, Hervé

  • ABBA, Bérangère

  • PARISOT, Pascale

  • MOREL, Marie

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015419-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Ile-de-France

  • CORBEAU, Hugues

  • VEERABADREN, Adèle

  • PASCAL, Michel

  • KHOLLER, Didier

  • LE MOINE, Didier

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014728-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission-diagnostic sur le Domaine national de Chambord

  • SIMONE, Maryline

  • PARISOT, Pascale

  • GALEY, Bertrand-Pierre

  • RUGGERI, Catherine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014676-01

  • Accéder à la notice

  
• Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage sur le bassin de Loire-Bretagne

  • NEVEU, Alain

  • AUVERLOT, Dominique

  • BERNHARD, Claude

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014269-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région des Pays-de-la-Loire

  • DENECHEAU, Stéphane

  • ARBIZZI, Sandrine

  • ANDRE, Frédéric

  • PASCAL, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: mai 2023 Affaire n°013978-01

  • Accéder à la notice

  
• La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage

  • CINOTTI, Bruno

  • LAVARDE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014045-01

  • Accéder à la notice

  
• Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l’eau du bassin du Largue

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • KOSUTH, Pascal

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012711-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France

  • LANDEL, Jean-François

  • ARNOULD, Brigitte

  • PAREE, Nicolas

  • CATOIRE, Serge

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012062-01

  • Accéder à la notice

  
• Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides

  • GUERBER, François

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • DEREIX, Charles

  • BRUGIERE-GARDE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010813-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

  • PIPIEN, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010634-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines

  • LEBENTAL, Bruno

  • BOIZARD, Pascale

  • PERRIN, Thérèse

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04

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• Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014

  • PIPIEN, Gilles

  • LEHOUX, Gérard

  • MARCQ, Catherine

  • BAUCHE, Alain

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010231-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France

  • MARBOUTY, Dominique

  • LEVEQUE, Jean

  • DORISON, Alain

  • SORRO, Jean-François

  • DEMOLIS, Christian

  • PENEL, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°009459-02

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire

  • LEBLANC, Sylvain

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • DOMALLAIN, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01

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• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • MAKALA, Annick

  • MARBOUTY, Dominique

  • MAGRUM, Max

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05

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• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

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• La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final

  • REBUFFEL, Jean

  • LAHOCHE, Pierre

  • ALANORE, André

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01

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• La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)

  • BURETTE, Daniel

  • FERY-LEMONNIER, Elisabeth

  • GIBON, Christophe

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01

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• Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE) en Ile-de-France

  • OZIOL, Francis

  • DORIAN, Claude

  • BELOTTE, Jean-Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • ROUZEAU, Michel

  • RENAUD-BOULESTEIX, Bénédicte

  • COSTE, Philippe

  • BLANC, Nicole

  • LAVAURE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: juil. 2012 Affaire n°008290-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

  • GARCIN, Jean-Loup

  • NAU, François

  • PIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°004750-01

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