Résultats de recherche : - Lieu: Nord - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner

  • MIR, Catherine

  • NOUALHAGUET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l’autoroute A41 Nord

  • AYOUN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012614-01

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• Mission d'expertise sur la stratégie urbaine de Roubaix au sein de la métropole de Lille

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • NARRING, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2020 Affaire n°011438-01

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• Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider

  • HUCHER, Dominique

  • LANDEL, Jean-François

  • TANDONNET, Maxime

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011008-01

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• Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUVAL, François

  • MARECHAL, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01

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• Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014

  • PIPIEN, Gilles

  • LEHOUX, Gérard

  • MARCQ, Catherine

  • BAUCHE, Alain

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010231-01

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• Les drones civils, enjeux et perspectives

  • DAVID, Dominique

  • PANHALEUX, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008816-01

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• Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008487-02

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• Site classé des Dunes de Flandre (décret du 31 août 1978), commune de Zuydcoote, Nord (59). Avant-projet de rénovation de la ferme Nord avec création de 36 logements. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°009674-02

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• Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité

  • HUMBERT, Pascale

  • VELLUET, Rémi

  • BAUCHE, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009535-06

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • MAKALA, Annick

  • MARBOUTY, Dominique

  • MAGRUM, Max

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05

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• Projet de classement au titre des sites de la plaine de Bouvines et de ses abords. Communes de Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois, Wannehain (Nord). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008388-02

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• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

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• Recensement des instances et des actions de coopération avec les pays du sud et de l'est de la Méditerranée

  • FAYEIN, Laurent

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • RIMOUX, Lionel

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008381-01

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• Le projet de canal Seine-Nord Europe

  • MASSONI, Michel

  • MORIN, Yves

  • FEDOU, Daniel

  • LIDSKY, Vincent

  • MASON-SCHULER, Nathanaël

  • DURAND, Sylvain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008531-01

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• Parti d'aménagement de la RN2 entre A26 et la frontière belge

  • LECOMTE, Chantal

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007317-01

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• Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau

  • VERDEAUX, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006670-01

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• L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français

  • RUIZ, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: oct. 2008 Affaire n°005202-01

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