Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2011, Domaine: ETUDE D'IMPACT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: environnement

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• Circulation des poids lourds dans le massif des Vosges

  • SICHERMAN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007665-01

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• Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)

  • LAVOUX, Thierry

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

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• Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental

  • DURAND, François

  • BOUVIER, Michel

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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