IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
61
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
29
ENVIRONNEMENT
16
TRANSPORTS
12
METHODES - TECHNIQUES
9
ADMINISTRATION PUBLIQUE
8
AMENAGEMENT URBAIN
7
HABITAT - LOGEMENT
7
CADRE JURIDIQUE
5
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
5
CIRCULATION
4
Domaine
ORGANISATION
10
CADRE INSTITUTIONNEL
6
ENERGIE
6
SERVICES DU MINISTERE
6
EAU
5
ECOLOGIE
5
FAUNE-FLORE
5
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
5
PREVENTION DES RISQUES
5
DEPLACEMENT
4
Mot clé
évaluation des politiques publiques
16
gouvernance
14
évaluation
11
financement
9
stratégie
9
exercice des compétences
7
audit
6
bilan
6
cadre juridique
6
impact
6
Année rapport
2013
61
Année mise en ligne
2013
61
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2013, Année de mise en ligne: 2013, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
61 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie
PAYEN, Denis
COPPINGER, Nathalie
CHOLLEY, François
MADIGNIER, Marie-Laurence
BENEZIT, Jean-Jacques
SIMONI, Marie-Louise
LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008843-02
Accéder à la notice
Expertise sur les déplacements dans la périphérie de l'agglomération strasbourgeoise
PANHALEUX, Jean
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008695-01
Accéder à la notice
Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa
DURANTHON, Jean-Philippe
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009133-01
Accéder à la notice
L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
DU FOU DE KERDANIEL, François
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°009023-01
Accéder à la notice
Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
LEVY, Christian
DECOURCELLE, Jean-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008798-01
Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
Accéder à la notice
Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
Accéder à la notice
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
Accéder à la notice
Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre
DELCOUR, Denis
BALNY, Philippe
GUILLET, Muriel
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008764-01
Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
ORIZET, François-Régis
ROUZEAU, Michel
FOURNIER, Jacques
CAGE, Agathe
APAIRE, Etienne
BOARETTO, Yann
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°009110-01
Accéder à la notice
Parangonnage international du CEREMA - Organisation de l'appui technique aux politiques publiques dans des pays étrangers - Stratégie avec les acteurs de son environnement
NATAF, Jean-Michel
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008975-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
MORIN, Yves
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°009145-01
Accéder à la notice
Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François
PIPIEN, Gilles
DAVID, Dominique
RENUCCI, Armand
CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°008720-01
Accéder à la notice
Evaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013)
GRASSINEAU, Jean-François
BOYE, Henri
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°008980-01
Accéder à la notice
Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti
LALOT, Jean
FOCRET, Marc
LEVEQUE, Jean
MENAGER, Thierry
PIPIEN, Gilles
LEBLANC, Gilles
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009007-01
Accéder à la notice
Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)
DURVILLE, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008932-01
Accéder à la notice
Responsabilité et performance des organisations - 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE) - Rapport et note documentaire
LE DIVENAH, Jean-Paul
FRIBOURG, Michaël
LENOIR, Christian
BATAILLIE, Claire
BROVELLI, Lydia
DRAGO, Xavier
MOLINIE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008946-01
Accéder à la notice
Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France
STEINFELDER, Mauricette
BOIRET, Philippe
DE RIBIER, Armelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008376-01
Accéder à la notice
Les clauses sociales dans la commande publique du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et du ministère de l'égalité des territoires et du logement
BELLUROT, Nadine
RENVOISE, François
SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008346-01
Accéder à la notice
Désenclavement du Cantal - Les besoins du département du Cantal en matière de transport
PANHALEUX, Jean
BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008289-01
Accéder à la notice
Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel
DE TREGLODE, Hervé
WEYMULLER, Benoît
CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008296-01
Accéder à la notice
Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard
RATHOUIS, Pierre
BARREY, Guy
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008343-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-02
Accéder à la notice
La prévention des risques naturels et hydrauliques dans la Haute-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit de 2009 - Rapport rédigé avant les crues des 18 et 19 juin 2013
BEDEL, Jean-Alfred
FOUQUET, Eric
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008232-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
2
3
Haut de page