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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
LEFORT, François
2
TOUCHEFEU, Jacques
2
FRIGGIT, Jacques
1
HELARY, Jean-Louis
1
SIMON, Bernard
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
2
HABITAT - LOGEMENT
2
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
DEPLACEMENT
1
DROIT
1
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
1
LITTORAL
1
LOGEMENT SOCIAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
POLITIQUE FONCIERE
1
PREVENTION DES RISQUES
1
Mot clé
suppression
4
Année rapport
2020
1
2019
1
2018
0
2017
0
2016
2
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
0
2019
1
2018
0
2017
1
2016
1
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
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Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François
TOUCHEFEU, Jacques
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012416-01
Accéder à la notice
Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
Accéder à la notice
Sécurité des passages à niveau de Betton (35) et d' Hyères (83)
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010375-01
Accéder à la notice
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