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Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage
AMAGLIO-TERISSE, Isabelle

RICARD, Fabienne

ROUMEGOU, Bruno

KHOLLER, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: janv. 2025 Mise en ligne: avr. 2025 Affaire n°015825-01
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Pour un développement durable du commerce en ligne
DEKETELAERE-HANNA, Marie

LAMBERT, Patrick

CONSTANSO, Vincent

GUERIN, Vivien

VERZAT, Valentine

VINCON, Philippe

BON-MAURY, Gilles

FOSSE, Julien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

France Stratégie
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013543-01
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Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d’une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales
NARRING, Pierre

FARENIAUX, Bruno

STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010468-01
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La revitalisation commerciale des centres-villes
NARRING, Pierre

LE DIVENAH, Jean-Paul

MUNCH, Julien

FREPPEL, Camille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010404-01
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Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux
ASSAILLY, Christian

CAUSSADE, Pierre

FORMAGNE, Christian

MONZAT, Hubert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010218-01
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Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national
RAVERAT, Laurent

BANOUN, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010273-01
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Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004355-03
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