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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
MASSIN, Isabelle
3
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
3
Mot clé
collectivité locale
2
accessibilité
1
amélioration de l'habitat
1
aménagement du territoire
1
certificat de conformité
1
commune
1
désertification
1
hygiène
1
logement
1
logement déclaré insalubre
1
Année rapport
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
Année mise en ligne
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Domaine: AMELIORATION DE L'HABITAT, Auteur: MASSIN, Isabelle
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle
DE COUSTIN, Hélène
LAURAND, Gérard
MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005981-01
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
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