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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
29
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
6
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
4
ERHARDT, Jean-Bernard
4
GAZEAU, Jean-Claude
4
D'AUBREBY, Marc
3
DURVILLE, Jean-Louis
3
GRIMOT, Marc
3
MALER, Philippe
3
ROUSSEL, François
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
30
Domaine
ENERGIE
11
POLLUTION
7
TRANSPORT ROUTIER
4
AGRICULTURE
3
BRUIT
3
FAUNE-FLORE
3
CLIMAT ET METEOROLOGIE
2
DECHETS
2
ECOLOGIE
2
ETUDE D'IMPACT
2
Mot clé
gaz
6
évaluation des politiques publiques
6
aspect juridique
5
droit communautaire
5
analyse économique
4
bruit
4
carburant
4
gaz naturel
4
industrie
4
parangonnage
4
Année rapport
2022
1
2021
0
2020
1
2019
2
2018
1
2017
1
2016
1
2015
2
2014
3
2013
4
2012
5
2011
6
2010
2
2009
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2007
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2006
0
2005
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2004
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2003
1
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2007
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2006
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2005
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Résultats de recherche : - Lieu: Europe - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES
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Lieu: Europe
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte
NEVEU, Alain
HELBRONNER, Charles
DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013750-01
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Le démantèlement des installations nucléaires - Enjeux techniques et opérationnels du développement d’une filière industrielle française
DURANTHON, Jean-Philippe
FOLLENFANT, Philippe
CHEVET, Franck
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°012756-P
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Le loup et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d’actions 2018/2023
BOISSEAUX, Thierry
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
DEMOLIS, Christian
VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012414-01
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
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Retour d’expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d’approvisionnement en électricité et en gaz durant l’hiver 2016-2017 – Evolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d’approvisionnement en gaz naturel
FOLLENFANT, Philippe
CAMPANA, Mireille
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2018
Mise en ligne: mars 2018
Affaire n°011108-01
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Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
NATAF, Jean-Michel
DOUARD, Pascal
PIPIEN, Gilles
SAUVANT, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°008378-02
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Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l’utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°008091-04
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Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008091-03
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008091-02
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Etude pour une optimisation de l'insonorisation des locaux au voisinage des aéroports
ASSAILLY, Christian
DECOURCELLE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009392-01
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Le bruit du fret ferroviaire - Une stratégie pour en limiter les impacts
SIMON, Bernard
PINET, Michel
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009254-01
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Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie
GAZEAU, Jean-Claude
DURVILLE, Jean-Louis
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°008917-01
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Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre
DELCOUR, Denis
BALNY, Philippe
GUILLET, Muriel
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008764-01
Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François
ALLAIS, Vincent
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008091-01
Accéder à la notice
Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard
GUERIN, André-Jean
SCHWARTZ, Dominique
BRUNETIERE, Jean-René
D'AUBREBY, Marc
DEBIESSE, Georges
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008378-01
Accéder à la notice
Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations
RATHOUIS, Pierre
LEBLANC, Gilles
GARCIN, Marie-Laure
COMMANDRE, Roland
VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008436-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François
LEBENTAL, Bruno
GUILLET, Rémi
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°007841-01
Accéder à la notice
Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude
BELLIER, Michel
WEYMULLER, Benoît
BRUNETIERE, Jean-René
BOYE, Henri
DAMBRINE, Fabrice
LEGAIT, Benoît
LIGER, Alain
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°008504-01
Accéder à la notice
Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian
BLANC, Nicole
ROUSSEL, François
FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007965-01
Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
BELLEC, Gilles
CATOIRE, Serge
PILLET, Didier
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007612-03
Accéder à la notice
Organisation des opérations de repeuplement d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian
BLANC, Nicole
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2024
Affaire n°007965-02
Accéder à la notice
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007525-02
Accéder à la notice
Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
BERGES, Pierre
CAYREL, Laurent
SAUZEY, Philippe
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007540-02
Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
LETEURTROIS, Jean-Pierre
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007612-01
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