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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CINOTTI, Bruno
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
11
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4
ENVIRONNEMENT
4
METHODES - TECHNIQUES
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT RURAL
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
EAU
5
PREVENTION DES RISQUES
5
RISQUES
4
ECOLOGIE
3
ACTION INTERMINISTERIELLE
2
SERVICES DU MINISTERE
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
ANALYSE DES CONTRAINTES
1
Mot clé
eau
3
adaptation
2
aménagement du territoire
2
aspect juridique
2
biodiversité
2
collectivité locale
2
financement
2
fonds Barnier
2
inondation
2
mise en oeuvre
2
Année rapport
2024
2
2023
0
2022
3
2021
3
2020
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2019
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2018
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Résultats de recherche : - Auteur: CINOTTI, Bruno
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Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation
CINOTTI, Bruno
HORNUNG, Pascal
TARRISSE, Florent
SCARBONCHI, François
CARDET, Raphaël
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°015408-01
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La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain
CINOTTI, Bruno
DIEUDONNE, Christian
HUBERT, Louis
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mars 2024
Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°015022-01
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Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département des Pyrénées-Orientales - Mission d’appui au préfet des Pyrénées-Orientales
CINOTTI, Bruno
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
PELAT, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2022
Mise en ligne: nov. 2022
Affaire n°014157-01
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L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
LAVARDE, Patrick
CINOTTI, Bruno
GALIBERT, Thierry
TORTEROTOT, Jean-Philippe
HADDOUCHE, Nacéra
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2023
Affaire n°013891-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues
DIEUDONNE, Christian
CINOTTI, Bruno
TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013432-01
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Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente
CINOTTI, Bruno
ARBIZZI, Sandrine
DESBOUIS, Jean-François
SAUZEY, Philippe
MOREAU, Laurent
VILMUS, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2023
Affaire n°013618-01
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Adaptation des territoires aux inondations fréquentes - Actions ou réactions ?
DESBOUIS, Jean-François
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013346-01
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°012938-01
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Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno
GALTIER, Bertrand
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°013017-01
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Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°012984-01
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Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement
CINOTTI, Bruno
LANDEL, Jean-François
DELBOS, Vincent
ATZENHOFFER, Daniel
AGOGUET, Delphine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012671-01
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Aléa sismique à Nice. Passer du déni à une action volontaire dans la durée
CINOTTI, Bruno
GALIBERT, Thierry
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012485-01
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Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno
DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012500-01
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
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