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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
PITRON, Emmanuel
2
Thématique
ECONOMIE
2
Domaine
FINANCEMENT
2
Mot clé
archéologie
2
audit
2
amélioration
1
aménageur foncier
1
collectivité locale
1
diagnostic
1
gestion
1
institution
1
redevance
1
taxe locale d'équipement
1
Année rapport
2006
2
Année mise en ligne
2006
2
Résultats de recherche : - Thématique: ECONOMIE, Domaine: FINANCEMENT, Auteur: PITRON, Emmanuel
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Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004613-02
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Audit de modernisation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004503-01
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