Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2012, Domaine: FINANCES PUBLIQUES, Auteur: WINTER, Laurent, Mot clé: politique de l'environnement

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)

  • LAURENT, Jérôme

  • WINTER, Laurent

  • PELOSSE, Hélène

  • PAINAULT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007861-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1