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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
AYPHASSORHO, Hugues
1
BEMOL, Jean
1
BROCART, Ghislain
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
DE MAZANCOURT, Thierry
1
DEBAINS, Olivier
1
DUSART, Thierry
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
Domaine
DECHETS
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
PREVENTION DES RISQUES
1
REGLEMENTATION
1
RISQUES
1
Mot clé
collecte des déchets
4
Année rapport
2024
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2023
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2021
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2020
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2019
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2017
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2024
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Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur
FOLLENFANT, Philippe
GHESQUIERES, Cédric
PASCAL, Michel
DE MAZANCOURT, Thierry
THONIER, Axel
PAUGAM, Anne
OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia
MIKOWSKI, Gabriel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2024
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°015523-P
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Mission relative à l’évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton
MESUROLLE, Christine
GUIGNARD, Philippe
MARITON, Hervé
BROCART, Ghislain
BEMOL, Jean
DEBAINS, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: janv. 2021
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013455-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel
PILLET, Didier
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012068-01
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues
PICHON, Antoine
DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011058-01
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