Résultats de recherche : - Lieu: Côte-d'Or - Année du rapport: 2016, Année de mise en ligne: 2016

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• Propositions d’actions pour mieux gérer les inondations en zone méditerranéenne et limiter leurs conséquences - Synthèse du collège « Prévention des risques naturels et technologiques »

  • PIPIEN, Gilles

  • FORRAY, Nicolas

  • CHALLEAT, Marc

  • GALIBERT, Thierry

  • NOLHIER, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010664-01

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• Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes

  • SCHMIT, Philippe

  • BARIOL-MATHAIS, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010359-01

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• Sécurité des passages à niveau de Betton (35) et d' Hyères (83)

  • SIMON, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010375-01

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• Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)

  • LECOMTE, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • WEBER, Alain

  • SEIGNOUX, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010372-01

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