Résultats de recherche : - Mot clé: expérimentation

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Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation
CINOTTI, Bruno

HORNUNG, Pascal

TARRISSE, Florent

SCARBONCHI, François

CARDET, Raphaël
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015408-01
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Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé
AUJOLLET, Yvan

KUJAS, Paule

SCHAPIRA, Irina
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015247-01
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Evaluation de l'expérimentation de l'option végétarienne quotidienne pour les collectivités territoriales volontaires introduit par l'article 252 de la loi Climat et Résilience
RAVERAT, Laurent

ORAND, Jean-Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2023 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°014709-01
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Structure d'animation, d'information et d'évaluation pour le développement du véhicule autonome dans les territoires
TERRASSE, Pascal

DESTIVAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012613-01
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Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer
LAVARDE, Patrick

BUY, Carole

THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01
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Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian

BORTOLOTTI, Serge

PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy

CANNARD, Philippe

BORTOLOTTI, Serge

CALVAYRAC, Claude

VALOT, Grégory

JANDET, Pierre

HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01
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Les nouveaux usages de la route
PANHALEUX, Jean

D'AUBREBY, Marc

BORDRY, François

ROCCHI, Jean-François

PICHON, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009424-01
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Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008411-01
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Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy

BOURGOIN, Jean-Pierre

MAKALA, Annick

MARCQ, Catherine

RATTIER, Philippe

SCHMITT, Mireille

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01
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Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat
DEBIESSE, Georges

LEBLANC-LAUGIER, Marianne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008368-01
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Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement . Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance
ISELIN, Philippe

MAKALA, Annick

RINIE, Elisabeth

RIVIERE, Delphin

BRUNETIERE, Jean-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007818-01
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Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales. 2ème phase. Synthèse des rapports d'audit
BAUDOUIN, Gérard

GUILLOT, Jean

LECOEUR, Constant
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°004957-02
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Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mai 2008 Affaire n°005231-01
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L'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
PELLEGRIN, Jacques

DE SAINT PULGENT, Noël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004580-01
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Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET, Bernard

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01
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L'expérience du TGV tracté entre Nantes et les Sables d'Olonne
CARRIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004144-01
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