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Lieu: Bassin Rhin-Meuse

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Projet de classement du Petit Donon - Communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches (Bas-Rhin) (67) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013574-02
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°13 Site de l'Estuaire et cours de la Loire aval
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01M
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière
GUERY, Bénédicte

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VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01N
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°15 Site des Monts d’Arrée
GUERY, Bénédicte

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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01O
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°8 Site des marais de Brouage et de Rochefort
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Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01H
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°9 Site du Marais Poitevin
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01I
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°10 Site de la Brenne
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01J
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°11 Site du Marais breton et baie de Bourgneuf
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01K
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01A
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°2 Site du Lit majeur du Rhin
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01B
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°3 Site des tourbières du Jura
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01C
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°5 Site du Val d’Allier
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01E
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°6 Site de la Dombes
GUERY, Bénédicte

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VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01F
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°17 Site Baie de Somme
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01Q
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Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage sur le bassin de Loire-Bretagne
NEVEU, Alain

AUVERLOT, Dominique

BERNHARD, Claude
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014269-01
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014444-01
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Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne
AUVERLOT, Dominique

LE COZ, Christian

FOLLENFANT, Philippe

JOLY, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013099-P
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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012304-01
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Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°010873-02
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Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010788-01
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

SCHMITT, Mireille

CONDE, Josiane

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-02
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010344-01
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Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues

CAUDE, Geoffroy

MATHIEU, Noël

RENOULT, Roland

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008749-02
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Recensement des instances et des actions de coopération avec les pays du sud et de l'est de la Méditerranée
FAYEIN, Laurent

DUFOURMANTELLE, Aude

RIMOUX, Lionel

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008381-01
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