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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
HABITAT - LOGEMENT
2
CADRE JURIDIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
SCIENCES DE LA TERRE
1
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
2
ACTIVITE FORESTIERE
1
CLIMAT ET METEOROLOGIE
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
FORET
1
LITTORAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
ORGANISATION
1
Mot clé
évaluation des politiques publiques
7
Année rapport
2015
7
Année mise en ligne
2015
7
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2015, Année de mise en ligne: 2015, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation des politiques publiques
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline
ROUGIER, Isabelle
WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010266-01
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Evaluation du plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC)
CAUDE, Geoffroy
VIORA, Mireille
LAVARDE, Patrick
GUESPEREAU, Martin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010178-01
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Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010176-01
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Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne
GUITTON, Jean-Luc
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010140-01
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Dispositif de mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020. Constats et propositions de relance
LAVOUX, Thierry
NEVEU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010203-01
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Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre
HUBERT, Claire
BERGER, Yves
CONDE, Josiane
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009998-01
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Evaluation de la police de l'environnement
LEGRAND, Henri
SOULIE, Marie-Christine
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
CHABROL, Didier
FLAM, Gilbert
MARCHAL, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°008923-01
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