IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Domaine: RISQUES, Auteur: CATOIRE, Serge

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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France
LANDEL, Jean-François

ARNOULD, Brigitte

PAREE, Nicolas

CATOIRE, Serge

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012062-01
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Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010788-01
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
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