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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
FOUQUET, Eric
2
ALLAIN, Yves-Marie
1
CAUDE, Geoffroy
1
COLAS-BELCOUR, François
1
HUMBERT, Pascale
1
LAVARDE, Patrick
1
PEYRAT, Jérôme
1
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
6
Domaine
FAUNE-FLORE
6
Mot clé
évaluation
3
chasse
2
permis de chasser
2
protection de la nature
2
arme
1
baie
1
bail de chasse
1
biodiversité
1
budget
1
calcaire
1
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
1
2016
1
2015
1
2014
0
2013
1
2012
1
Année mise en ligne
2019
1
2018
0
2017
1
2016
1
2015
1
2014
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2013
1
2012
1
Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: FAUNE-FLORE
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric
COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010069-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick
CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010801-01
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Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser
FOUQUET, Eric
SOULIE, Marie-Christine
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: sept. 2015
Affaire n°010145-01
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Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
HUMBERT, Pascale
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008706-01
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Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles
ALLAIN, Yves-Marie
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007444-01
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