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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
Thématique
ENVIRONNEMENT
5
Domaine
SERVICES DE L'ETAT
5
Mot clé
application
2
audit
2
installation classée
2
littoral
2
loi
2
loi littoral 86-2
2
politique de l'environnement
2
aménagement du territoire
1
autorisation administrative
1
document de planification
1
Année rapport
2015
2
2014
1
2013
0
2012
1
2011
0
2010
1
Année mise en ligne
2016
1
2015
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2014
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2013
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2012
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2011
0
2010
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: SERVICES DE L'ETAT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: France
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CANNARD, Philippe
BORTOLOTTI, Serge
CALVAYRAC, Claude
VALOT, Grégory
JANDET, Pierre
HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010248-01
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Evaluation de la police de l'environnement
LEGRAND, Henri
SOULIE, Marie-Christine
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
CHABROL, Didier
FLAM, Gilbert
MARCHAL, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°008923-01
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Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
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Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand
DUFOURMANTELLE, Aude
GADBIN, Françoise
HELIAS, Annick
VANDEWALLE, Bernadette
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007707-01
Accéder à la notice
Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle" - Thème n° 3 de réflexion annuel du CGEDD
HELIAS, Annick
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°006789-05
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