Résultats de recherche : - Année du rapport: 2015, Année de mise en ligne: 2016, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Analyse du dispositif Natura 2000 en France

  • BARTHOD, Christian

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • VELLUET, Rémi

  • DOMALLAIN, Denis

  • JOURDIER, Geneviève

  • REICHERT, Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009538-01

  • Accéder à la notice

  
• Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives

  • MOUCHARD, Agnès

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • GARO, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010185-01

  • Accéder à la notice

  
• Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction

  • RENVOISE, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • HUBERT, Claire

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • DEREIX, Charles

  • VALLANCE, Michel

  • ARCIER, Lionel

  • CALVAYRAC, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009841-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole

  • BOIZARD, Pascale

  • COMMANDRE, Roland

  • BAUDEQUIN, Denis

  • ROCCI, Jean-François

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009977-01

  • Accéder à la notice

  
• Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • MOUCHARD, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°009787-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers

  • D'AUBREBY, Marc

  • DIEUDONNE, Christian

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009993-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan LOTI de l’autoroute A29. Neufchâtel-en-Bray – Amiens – Saint-Quentin

  • SIMON, Bernard

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010308-01

  • Accéder à la notice

  
• Le bilan LOTI de l’autoroute A43 de la Maurienne

  • SIMON, Bernard

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010315-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental

  • STEVENS, Dominique

  • KBAIER, Rouchdy

  • CANNARD, Philippe

  • BORTOLOTTI, Serge

  • CALVAYRAC, Claude

  • VALOT, Grégory

  • JANDET, Pierre

  • HAINQUE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01

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• Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • MENORET, Bernard

  • FOURNEL, Jérôme

  • WITCHITZ, Christophe

  • POINTIER, Alexandre

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010226-02

  • Accéder à la notice

  
• Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source

  • FORRAY, Nicolas

  • VIGUIER, Jean-Pierre

  • CHOLLEY, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010275-01

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• Propositions pour une politique de maintien et de développement de la pêche professionnelle en eau douce

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010030-02

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale. La Réunion : Territoire de la côte Ouest

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010284-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du platane monumental de Cézy et de ses abords (Yonne). Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°009095-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010355-01

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• Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques. Étude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux

  • WINTER, Laurent

  • LEHOUX, Gérard

  • BELLEC, Philippe

  • NATAF, Jean-Michel

  • GALIBERT, Thierry

  • AUJOLLET, Yvan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008414-03

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• Urbanisme et mobilité

  • SCHMIT, Philippe

  • DE TREGLODE, Hervé

  • MARQUES, Ruth

  • FARENIAUX, Bruno

  • TOULOUSE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°009796-01

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• Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière

  • CLEMENT, Denis

  • MORIN, Georges-André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01

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• Évaluation du plan semences et agriculture durable

  • STEVENS, Dominique

  • VILLERS, Sophie

  • DREYFUS, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010164-01

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• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

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• Expertise de la politique de soutien des innovations dans les services urbains

  • LEVY, Christian

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • RAVERAT, Laurent

  • LAMY, Guillaume

  • SINARETTY, Graziella

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010171-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010158-01

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• La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

  • ASSAILLY, Christian

  • LEHOUX, Gérard

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03

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• Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national

  • RAVERAT, Laurent

  • BANOUN, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010273-01

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• Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres

  • HUMBERT, Pascale

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010019-01

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