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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
4
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
4
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
BACIK, Simon
1
BAUDOUIN, Jean-Christophe
1
DE MAZANCOURT, Thierry
1
DUPUIS, Pascal
1
FLAMANT, Pascale
1
FOLLENFANT, Philippe
1
GEIGER, Philippe
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
METHODES - TECHNIQUES
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DECENTRALISATION
1
DECHETS
1
ENERGIE
1
ETUDE D'IMPACT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
Mot clé
Denormandie
1
Loc'Avantages
1
administration territoriale
1
certificat d'économie d'énergie
1
collecte des déchets
1
collectivité locale
1
collectivités territoriales
1
commune
1
contrôle
1
déchet
1
Année rapport
2024
4
Année mise en ligne
2024
4
Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Année du rapport: 2024
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Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)"
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Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période
MOUGARD, Sophie
SCHWOB, Bernard
DUPUIS, Pascal
GEIGER, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2024
Mise en ligne: oct. 2024
Affaire n°015428-P
Accéder à la notice
Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur
FOLLENFANT, Philippe
GHESQUIERES, Cédric
PASCAL, Michel
DE MAZANCOURT, Thierry
THONIER, Axel
PAUGAM, Anne
OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia
MIKOWSKI, Gabriel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2024
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°015523-P
Accéder à la notice
Décentralisation : le temps de la confiance_ rapport d’Eric Woerth au Président de la République
BAUDOUIN, Jean-Christophe
VEILLON, Paul-Armand
BACIK, Simon
FLAMANT, Pascale
HEDARY, Delphine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: juin 2024
Affaire n°015430-01
Accéder à la notice
Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.
LECONTE, Manuel
HANOTAUX, Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°015409-01
Accéder à la notice
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