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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
ECONOMIE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
TRANSPORTS
1
Domaine
RISQUES
2
DROIT
1
ECONOMIE REGIONALE
1
FINANCEMENT
1
SOLS
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
indemnisation
2
argile
1
bassin d'emploi
1
bassin urbain
1
catastrophe naturelle
1
chaine logistique
1
changement climatique
1
construction
1
convention internationale
1
dispositif zoné
1
Année rapport
2023
1
2022
1
2021
0
2020
1
Année mise en ligne
2024
1
2023
0
2022
1
2021
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Résultats de recherche : - Auteur: DE COURREGES D'USTOU, Bernard
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RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux
BANOUN, Sylvie
CHATARD, Benoît
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2023
Mise en ligne: mars 2024
Affaire n°015060-01
Accéder à la notice
Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014080-01
Accéder à la notice
Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
DEKETELAERE-HANNA, Marie
NOISETTE, François
REIX, Patrick
CAUSSAT, Laurent
DE COUHENHOVE, Laëtitia
HOULDSWORTH, John
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
JACQUEY, Bénédicte
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013247-01
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