Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2013, Mot clé: aspect juridique

3 documents trouvés

PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
  • Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
    • ORIZET, François-Régis
    • ROUZEAU, Michel
    • FOURNIER, Jacques
    • CAGE, Agathe
    • APAIRE, Etienne
    • BOARETTO, Yann
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
    Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°009110-01
  • Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
    • LEVRAUT, Anne-Marie
    • PAYEN, Denis
    • COPPINGER, Nathalie
    • CHOLLEY, François
    • MADIGNIER, Marie-Laurence
    • BENEZIT, Jean-Jacques
    • SIMONI, Marie-Louise
    • LAGANIER, Richard
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01
  • Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
    • CLEMENT, Denis
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008743-01