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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
BERSANI, Catherine
2
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
Domaine
LITTORAL
2
Mot clé
domaine public
1
loi littoral 86-2
1
plage
1
protection de la nature
1
rejet
1
station d'épuration
1
valorisation
1
zonage
1
Année rapport
2006
1
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2006
1
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: LITTORAL, Auteur: BERSANI, Catherine
Critères :
Lieu: France
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2 documents trouvés
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Les stations d'épuration vis-à-vis de la loi littoral dans le Finistère
BERSANI, Catherine
DURAND, Jean
STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004550-01
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004308-01
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