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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
MASSIN, Isabelle
2
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
2
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
Mot clé
accessibilité
1
amélioration de l'habitat
1
aménagement du territoire
1
certificat de conformité
1
collectivité locale
1
désertification
1
rural
1
équipement pour handicapés
1
Année rapport
2005
1
2004
1
Année mise en ligne
2005
1
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Domaine: AMELIORATION DE L'HABITAT, Auteur: MASSIN, Isabelle
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
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DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
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Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
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Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
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