IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
221
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
81
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
17
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
15
PICQUAND, Jean-Louis
13
D'AUBREBY, Marc
12
DE TREGLODE, Hervé
11
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
11
MASSONI, Michel
11
ASSAILLY, Christian
10
Thématique
TRANSPORTS
308
Domaine
TRANSPORT FERROVIAIRE
69
ECONOMIE DES TRANSPORTS
52
TRANSPORT ROUTIER
47
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
35
TRANSPORT DE PERSONNES
35
TRANSPORT DE MARCHANDISES
34
TRANSPORT AERIEN
32
TRANSPORT MARITIME
30
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
26
TRANSPORT FLUVIAL
24
Mot clé
bilan
59
loi d'orientation des transports intérieurs
54
LOTI
52
bilan LOTI
52
coût
52
avis
51
bilan socio-économique
48
autoroute
37
trafic
37
transport ferroviaire
36
Année rapport
2024
1
2023
2
2022
12
2021
14
2020
6
2019
12
2018
14
2017
9
2016
21
2015
29
2014
15
2013
19
2012
8
2011
24
2010
18
2009
13
2008
18
2007
11
2006
11
2005
12
2004
18
2003
19
2002
0
2001
1
2000
0
1999
1
Année mise en ligne
2024
2
2023
7
2022
20
2021
7
2020
12
2019
8
2018
10
2017
9
2016
24
2015
33
2014
10
2013
14
2012
14
2011
18
2010
19
2009
17
2008
16
2007
11
2006
9
2005
35
2004
12
2003
0
2002
0
2001
0
2000
0
1999
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: TRANSPORTS
Critères :
Lieu: France
Annuler
308 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
Accéder à la notice
Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport
FARRAN, Pierre
VAULONT, Isabelle
GUILLAUME, Henri
MOURA, Patrice
SENEZE, Julien
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: mai 2004
Affaire n°004272-01
Accéder à la notice
Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
DETRAZ, Patrick
RAMBACH, Etienne
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004134-01
Accéder à la notice
Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains
KOENIG, Jean-Gérard
QUATRE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004009-01
Accéder à la notice
Enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003
BEAUBAT, Michel
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
FEIGNON, Sylvie
BORREL, Didier
PRAT, Jean-Luc
COULONDRE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004214-01
Accéder à la notice
Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004355-03
Accéder à la notice
Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération
HIRTZLIN, Claude
MICHEL, Hubert
SCHMITT, Paul
VIGNERON, Jacques
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004330-01
Accéder à la notice
Vallée du Rhône et arc languedocien - Eléments de réflexion pour un dialogue sur la politique des transports
BLANCHET, Jean-Didier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004191-01
Accéder à la notice
Favoriser l'accès aux transports en zones rurales. Promouvoir un chèque transport
BOURGET, Christian
RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: nov. 2004
Affaire n°004318-01
Accéder à la notice
Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
DESBAZEILLE, Bertrand
PELLEGRIN, Jacques
QUATRE, Michel
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004313-01
Accéder à la notice
Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004506-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures
CHAPULUT, Jean-Noël
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004418-01
Accéder à la notice
Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
Accéder à la notice
Devenir des services spéciaux des bases aériennes
BORNAND, Georges
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004358-01
Accéder à la notice
Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41
BEAUBAT, Michel
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004174-01
Accéder à la notice
Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004395-01
Accéder à la notice
Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves
MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004456-01
Accéder à la notice
Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004419-01
Accéder à la notice
La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert
DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004231-01
Accéder à la notice
e-quipement : application des technologies de l'information et de la communication (6 études : Information multimodale des usagers des transports, Les transports exceptionnels : contenu et déroulement du projet de télé-procédure, Edition des limitations au transport des marchandises dangereuses, Constitution d'une base de données nationale des limites de vitesses, Mise en ligne des possibilités de construire, Mise en ligne de données géographiques pour l'éducation)
DENEGRE, Jean
GIBLIN, Jean-Pierre
HANUS, François
RINIE, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004377-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise des conditions financières du retour sous la gestion du port autonome du Havre des voies ferrées portuaires
GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004449-01
Accéder à la notice
Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil
CHAPULUT, Jean-Noël
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004405-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre
BOEUF, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: nov. 2005
Affaire n°004416-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
2
3
4
5
6
>
>>
Haut de page