Résultats de recherche : - Année du rapport: 2005, Année de mise en ligne: 2005, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre

  • BOEUF, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: nov. 2005 Affaire n°004416-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)

  • LOMBARD, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004453-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

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• Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique

  • LAUER, André

  • SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • DURAND, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004405-01

  • Accéder à la notice

  
• La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004514-01

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• La réalisation du projet AP+ sur les places portuaires du Havre et de Marseille

  • GRAILLOT, André

  • PATEY, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: août 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004425-01

  • Accéder à la notice

  
• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application

  • BACHELIER, Catherine

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • DE VINCENTI, Jean-Charles

  • FRACCARO, Firmino

  • MASSIN, Isabelle

  • PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004375-01

  • Accéder à la notice

  
• Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE

  • BAUDOUIN, Gérard

  • CHANTEREAU, Pierre

  • MAZIERE, Brigitte

  • MEARY, Bertrand

  • CLOUD, François

  • PERRIN, Daniel

  • MORDANT, Jacques

  • MANDARON, Joël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004474-01

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• Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004483-01

  • Accéder à la notice

  
• Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État

  • BIDOU, Dominique

  • SCHNEIDER, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01

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• Audit technique du programme de travaux du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion des Etangs et Rigoles - SMAGER - du Château de Versailles

  • OLIVER, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004434-01

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• Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique

  • CHANTEREAU, Pierre

  • GONTIER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01

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• Mission d'expertise des conditions financières du retour sous la gestion du port autonome du Havre des voies ferrées portuaires

  • GENEVOIS, René

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004449-01

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• ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation

  • BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004412-01

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• Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

  • WELLHOFF, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01

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• Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments

  • ORSELLI, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004381-01

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• Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004339-01

  • Accéder à la notice

  
• La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

  • PEIGNE, Hubert

  • DEMAY, Arnaud

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004231-01

  • Accéder à la notice

  
• Avenir du réseau radio 40 MHz dans le cadre de la décentralisation des services déconcentrés du ministère dans le domaine routier

  • CABIOCH, Jean-François

  • DURAND-RAUCHER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004378-01

  • Accéder à la notice

  
• Les inégalités écologiques en milieu urbain

  • BIDOU, Dominique

  • CREPEY, Georges

  • DIEBOLT, Wanda

  • HELIAS, Annick

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004348-01

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• L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

  • BALLAND, Pierre

  • HANUS, François

  • ROUX, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004457-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

  • HENRY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004478-01

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• Analyse des possibilités et des conditions d'amélioration de la circulation sur voies rapides des véhicules des lignes régulières locales de transport en commun en fonction du niveau de dégradation des conditions de circulation générale

  • BEAUBAT, Michel

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • POLLET, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004169-01

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• Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement

  • COUSQUER, Yves

  • HANUS, François

  • LAVOUX, Thierry

  • PRIME, Jean-Louis

  • DUMONT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004324-01

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