IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
42
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
42
Domaine
ECOLOGIE
42
Mot clé
biodiversité
11
gouvernance
11
mise en oeuvre
11
protection de la nature
10
évaluation des politiques publiques
9
financement
8
gestion
8
évaluation
8
agriculture
6
exercice des compétences
6
Année rapport
2022
3
2021
3
2020
1
2019
2
2018
4
2017
1
2016
5
2015
0
2014
4
2013
6
2012
6
2011
4
2010
1
2009
1
2008
1
Année mise en ligne
2024
1
2023
0
2022
4
2021
4
2020
1
2019
4
2018
0
2017
2
2016
4
2015
0
2014
6
2013
6
2012
4
2011
4
2010
0
2009
1
2008
1
Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: ECOLOGIE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
42 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Mission relative à la création d’un parc national de zones humides
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
VIRET, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014136-01
Accéder à la notice
Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014103-01
Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick
HUBERT, Louis
VIRET, Christophe
LHOTE, Catherine
DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013892-01
Accéder à la notice
Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
VIRET, Christophe
ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: sept. 2021
Affaire n°013563-01
Accéder à la notice
Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes
PERRON, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: déc. 2021
Affaire n°013724-01
Accéder à la notice
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle
DE COMARMOND, Hélène
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013246-01
Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013367-01
Accéder à la notice
Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°012991-01
Accéder à la notice
Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer
LAVARDE, Patrick
BUY, Carole
THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012594-01
Accéder à la notice
Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°011997-01
Accéder à la notice
Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
Accéder à la notice
Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012217-01
Accéder à la notice
Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018
BAGUET, Aline
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012060-01
Accéder à la notice
Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
HUCHER, Dominique
ABRIAL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°011009-01
Accéder à la notice
Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé
BRANDEIS, Alain
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°008036-03
Accéder à la notice
Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010053-01
Accéder à la notice
Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
BELLEC, Philippe
LAVARDE, Patrick
CORREZE-LENEE, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010447-01
Accéder à la notice
Audit du Parc national de La Réunion
STEINFELDER, Mauricette
BUISSON, Bernard
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010126-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
DOUARD, Pascal
VELLUET, Rémi
GOETZ, Hubert
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010146-03
Accéder à la notice
Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui
WINTER, Laurent
LAVARDE, Patrick
DUTARTRE, Sylvie
MALPEL, Georges-Pierre
PELOSSE, Hélène
ENGLEBERT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009393-01
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe
LAVOUX, Thierry
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°005928-03
Accéder à la notice
Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)
BELLEC, Philippe
GALIBERT, Thierry
CHOMIENNE, Jean-Pierre
MALEZIEUX, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009146-01
Accéder à la notice
Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder
LAVARDE, Patrick
CHALLEAT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: mai 2014
Affaire n°009290-01
Accéder à la notice
Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie
GAZEAU, Jean-Claude
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008918-01
Accéder à la notice
Evaluation du plan polychlorobiphényles
DOUARD, Pascal
GALIBERT, Thierry
FRESQUET, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008793-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
2
Haut de page