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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
26
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
10
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
10
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
7
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
5
BOLLIET, Anne
3
SCHMIT, Philippe
3
BOISSEAUX, Thierry
2
BONNAL, Philippe
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
18
ENVIRONNEMENT
12
HABITAT - LOGEMENT
8
CADRE JURIDIQUE
4
COLLECTIVITES TERRITORIALES
4
ECONOMIE
4
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
3
PAYSAGE
3
TRANSPORTS
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
Domaine
EAU
6
RISQUES
6
AMELIORATION DE L'HABITAT
4
ECOLOGIE
4
LITTORAL
4
MER
4
AMENAGEMENT REGIONAL
3
FINANCEMENT DU LOGEMENT
3
LOGEMENT SOCIAL
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
Mot clé
outre-mer
9
gestion
5
évaluation des politiques publiques
5
département d'outre-mer (DOM)
4
littoral
4
pêche
4
audit
3
avis
3
biodiversité
3
développement économique
3
Année rapport
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004308-01
Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
Accéder à la notice
Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre
RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004521-01
Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
Accéder à la notice
Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël
SOCIE, Michel
BOLLIET, Anne
DUCHENE, Rémi
LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004592-01
Accéder à la notice
La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre
LALANDE, Jean-Pierre
LAURENS, Denis
RAVARD, Jean-Louis
CASSAYRE, Yves
LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004608-01
Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004913-01
Accéder à la notice
Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004823-01
Accéder à la notice
Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°005505-01
Accéder à la notice
Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005572-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques
PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°007087-01
Accéder à la notice
Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe
MAILLOT, Henri
NADEAU, Jacques
PITIE, Christian
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007336-02
Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape
SCHMIT, Philippe
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°008034-01
Accéder à la notice
Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007837-01
Accéder à la notice
Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
ALBRECHT, Patrick
ISELIN, Philippe
LEGAIT, Benoît
VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°008203-01
Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer
DOUARD, Pascal
FARENIAUX, Bruno
HELBRONNER, Charles
FOURNEL, Jérôme
BAZIN, Paul
CHOUC, Antoine
CANNARD, Philippe
CAMPANA, Mireille
CHAPELLE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: mai 2015
Affaire n°009548-02
Accéder à la notice
Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain
LEFEBVRE, Etienne
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
TANDONNET, Maxime
COLAS-BELCOUR, François
VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009763-01
Accéder à la notice
Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
Accéder à la notice
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
Accéder à la notice
Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010355-01
Accéder à la notice
Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer
PICHON, Antoine
PAULTRE DE LAMOTTE, Jacques
CORREA, Guy
DURUFLE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010675-01
Accéder à la notice
Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
Accéder à la notice
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