Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2022

64 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François

PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis

DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01
- Accéder à la notice
Amélioration des échanges numériques des acteurs des filières logistiques associés aux ports. Rapport de synthèse
CAUDE, Geoffroy

DAVIES, Ronald

STEINER, Rémi

BOULANGER, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013230-P
- Accéder à la notice
Évaluation des actions financières du programme Écophyto
GRAVIER-BARDET, Mireille

HUBERT, Louis

DEPROST, Pierre

DUFOUR, Anne

RONCERAY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01
- Accéder à la notice
Évaluation de la politique de recrutement et de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) docteurs
MOUCHARD, Agnès

BERTRAND, Nathalie

LAVARDE, Françoise

SAI, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013388-01
- Accéder à la notice
La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités
CAUDE, Geoffroy

LEMPEREUR, Thierry

AUVERLOT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01
- Accéder à la notice
Développement d’une filière de transport maritime à voile - Appui au navigateur M. Franck Cammas
PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013343-01
- Accéder à la notice
Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève

SIMONE, Maryline

VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01
- Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques

LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01
- Accéder à la notice
Mobilité dans la Cluse de Chambéry
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012686-01
- Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse
BECKER, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012857-01
- Accéder à la notice
Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01
- Accéder à la notice
Structure d'animation, d'information et d'évaluation pour le développement du véhicule autonome dans les territoires
TERRASSE, Pascal

DESTIVAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012613-01
- Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan ex post (Loti) de l'autoroute A406 contournement sud de Mâcon
HORNUNG, Pascal

DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012243-01
- Accéder à la notice
Réinventer l'exploitation ferroviaire du réseau structurant - Circulation des trains : comment préparer, en 2019, le schéma de numérisation et d’automatisation des lignes à grand trafic
DE TREGLODE, Hervé

HUNEAU, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012348-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2022

64 documents trouvés