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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
4
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
ISELIN, Philippe
3
BLOT, Yvan
1
BROCHARD, François
1
CAMBO, Christian
1
CATOIRE, Serge
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CORBEAU, Hugues
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
7
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
4
SERVICES DU MINISTERE
4
SERVICES DE L'ETAT
3
DROIT
2
ACTIVITE FORESTIERE
1
EQUIPEMENT SPORTIF
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
LOISIR
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
contrôle
7
Année rapport
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2006
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2004
4
Année mise en ligne
2022
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2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
1
2014
1
2013
0
2012
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2011
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2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
4
Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Mot clé: contrôle
Critères :
Lieu: Roissy-en-France
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine
DUCHENE, Jérôme
CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013884-01
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Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
MOUCHARD, Agnès
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009279-01
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Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles
LEGRAND, Henri
CATOIRE, Serge
DAMBRINE, Fabrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009540-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004344-01
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004345-02
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Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004350-03
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