Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année du rapport: 2023, Thématique: CADRE JURIDIQUE

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Préparation du rapport au Parlement sur la mise en place d'un cadre réglementaire adapté pour le recyclage des métaux stratégiques et critiques par agromine

  • BRULE, Karine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°014443-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'expérimentation de l'option végétarienne quotidienne pour les collectivités territoriales volontaires introduit par l'article 252 de la loi Climat et Résilience

  • RAVERAT, Laurent

  • ORAND, Jean-Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2023 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°014709-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1