Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année du rapport: 2022, Thématique: CADRE JURIDIQUE

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• Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution

  • MICHELET, Paul

  • FOUCHER, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013386-01

  • Accéder à la notice

  
• Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction

  • AURICOSTE, Isabelle

  • SAUDUBRAY, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013893-01

  • Accéder à la notice

  

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