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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
3
SCHMIT, Philippe
2
ACAR, Bruno
1
BACIK, Simon
1
BAUDOUIN, Jean-Christophe
1
CHAPELON, Jean
1
FLAMANT, Pascale
1
GALIBERT, Thierry
1
HEDARY, Delphine
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
FONCIER - PROPRIETE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DECENTRALISATION
1
EAU
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
FINANCEMENT
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
LOGEMENT SOCIAL
1
ORGANISATION
1
Mot clé
établissement public de coopération intercommunale
5
Année rapport
2024
1
2023
0
2022
1
2021
0
2020
0
2019
0
2018
1
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2024
2
2023
0
2022
0
2021
0
2020
0
2019
1
2018
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2017
1
2016
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2015
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Décentralisation : le temps de la confiance_ rapport d’Eric Woerth au Président de la République
BAUDOUIN, Jean-Christophe
VEILLON, Paul-Armand
BACIK, Simon
FLAMANT, Pascale
HEDARY, Delphine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: juin 2024
Affaire n°015430-01
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Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses
HORNUNG, Pascal
ZIMMERMANN, Arnaud
MOUGARD, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2022
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°014316-01
Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry
ROCHE, Pierre-Alain
ACAR, Bruno
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012245-01
Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°007099-01
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