Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année du rapport: 2006, Thématique: CADRE JURIDIQUE

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• Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

  • FOLLENFANT, Philippe

  • VERREL, Jean-Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006232-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999

  • BOURGET, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: oct. 2009 Affaire n°004497-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre en France du règlement REACH

  • BURDEAU, Michel

  • BOUVIER, Michel

  • GRIMOT, Marc

  • THIRIOT, Christian

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°006190-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre du décret sécheresse - Audit des mesures prises

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006221-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

  • LEGENDRE, Henri

  • POULENAT, Georges

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • MUSSO, Jean-Pierre

  • PONTONNIER, Henry-Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01

  • Accéder à la notice

  
• La simplification de la réglementation des installations classées

  • GRIMOT, Marc

  • BARTHELEMY, François

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006205-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

  • DE KORSAK, Bernard

  • LEGER, Anne-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004485-01

  • Accéder à la notice

  

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