Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: PARTICIPATION DES USAGERS, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l’autorisation des projets et l’approbation des plans-programmes

  • DIETENHOEFFER, Jérôme

  • GOELLNER, Jérôme

  • HORNUNG, Pascal

  • LAMBERT, Patrick

  • MAJCHRZAK, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013721-01

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• Mission sur la transparence, l’information et la participation de tous à la gestion des risques majeurs, technologiques ou naturels - Appui à M. Frédéric Courant, président de la mission

  • SIMONE, Maryline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013606-01

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• Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

  • BESSE, Geneviève

  • SIMONE, Maryline

  • VIROULAUD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01

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• Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider

  • HUCHER, Dominique

  • LANDEL, Jean-François

  • TANDONNET, Maxime

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011008-01

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• Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile

  • BELLUROT, Nadine

  • RAVERAT, Laurent

  • SAUZEY, Philippe

  • MEJANE, Julien

  • REIX, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010395-01

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• Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • BARREY, Guy

  • BOURGOIN, Jean-Pierre

  • MAKALA, Annick

  • MARCQ, Catherine

  • RATTIER, Philippe

  • SCHMITT, Mireille

  • TOMASI, Yannick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01

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• Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010)

  • BLAISE, Louis

  • BORDRY, François

  • LEBRUN, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007559-01

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