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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
8
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
3
SICHERMAN, Jacques
2
ANDARELLI, Catherine
1
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
1
AZAM, Claude
1
BACCAINI, Brigitte
1
BOLLIET, Anne
1
BRUNETIERE, Jean-René
1
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
13
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
13
Mot clé
DDE
4
aménagement du territoire
4
collectivités territoriales
4
exercice des compétences
4
collectivité locale
3
ingénierie
3
service déconcentré
3
concurrence
2
développement durable
2
expertise
2
Année rapport
2021
2
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
1
2010
0
2009
0
2008
1
2007
0
2006
2
2005
5
Année mise en ligne
2021
2
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
0
2015
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2014
0
2013
1
2012
1
2011
0
2010
0
2009
0
2008
1
2007
1
2006
3
2005
3
Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SERVICES DU MINISTERE
13 documents trouvés
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Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales
RIMOUX, Lionel
PY, Michel
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
YVIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: juil. 2021
Affaire n°013725-01
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Optimisation des missions de connaissance
BACCAINI, Brigitte
SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°013392-01
Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
FAYEIN, Laurent
ANDARELLI, Catherine
LANUSSE, Jean-Claude
TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007610-01
Accéder à la notice
Réorganisation des services territoriaux du MEEDDAT et gestion de la crise routière
DETERNE, Jean
SICHERMAN, Jacques
DUFFE, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2008
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005509-01
Accéder à la notice
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: avr. 2006
Affaire n°004445-01
Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude
BRUNETIERE, Jean-René
BUTRUILLE, Vincent
FARRAN, Pierre
BOLLIET, Anne
PITRON, Emmanuel
VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004612-01
Accéder à la notice
Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004517-01
Accéder à la notice
Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François
MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004415-01
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Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004398-01
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Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre
GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004504-01
Accéder à la notice
Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
Accéder à la notice
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