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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
PEYRONNET, Philippe
2
TAROUX, Jean-Pierre
2
APIED, Viviane
1
GAZEAU, Jean-Claude
1
GRESSIER, Claude
1
HAVARD, Michel
1
KBAIER, Rouchdy
1
LAFONT, Jean
1
LAVOUX, Thierry
1
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
3
TRANSPORTS
3
CADRE JURIDIQUE
2
ENVIRONNEMENT
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
ECONOMIE DES TRANSPORTS
3
CADRE INSTITUTIONNEL
2
TRANSPORT FERROVIAIRE
2
ETUDE D'IMPACT
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
PLANIFICATION
1
POLLUTION
1
SCIENCES ET TECHNIQUES
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
évaluation
6
Année rapport
2009
6
Année mise en ligne
2010
1
2009
5
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2009, Mot clé: évaluation
6 documents trouvés
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006948-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006949-01
Accéder à la notice
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
Accéder à la notice
Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir - Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement
APIED, Viviane
ROUDIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006009-01
Accéder à la notice
Mission de réflexion et de propositions d'évolution des missions et des principes de gouvernance et de prise de décision de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports en France (AFITF)
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009
Mise en ligne: avr. 2009
Affaire n°006563-01
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