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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
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Mobilité dans la Cluse de Chambéry
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012686-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse
BECKER, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012857-01
Accéder à la notice
Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°012991-01
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Structure d'animation, d'information et d'évaluation pour le développement du véhicule autonome dans les territoires
TERRASSE, Pascal
DESTIVAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012613-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex post (Loti) de l'autoroute A406 contournement sud de Mâcon
HORNUNG, Pascal
DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012243-01
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Réinventer l'exploitation ferroviaire du réseau structurant - Circulation des trains : comment préparer, en 2019, le schéma de numérisation et d’automatisation des lignes à grand trafic
DE TREGLODE, Hervé
HUNEAU, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012348-01
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