Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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L'identification des véhicules pour la qualité de l'air
FOLLENFANT, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves

CLEMENT, Pascal

BETTINELLI, Benoît

DARDAYROL, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01
- Accéder à la notice
La mobilisation du parc privé à des fins sociales en particulier dans les communes en état de carence
LAPORTE, Patrick

MASSIN, Isabelle

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008855-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre du plan « submersions rapides » sur les territoires touchés par la tempête Xynthia
PITIE, Christian

HELIAS, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008933-01
- Accéder à la notice
Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide
MENORET, Bernard

RAVERAT, Laurent

DORISON, Alain

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01
- Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
- Accéder à la notice
Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements
RAVERAT, Laurent

LHERMET, Philippe

MARCHAND, Gérard

SIMONI, Marie-Louise

BOURGEOIS, Pierre

SELLERET, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008662-01
- Accéder à la notice
Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
LECOMTE, Alain

ALBRECHT, Patrick

MALFILATRE, Yves

MARQUES, Ruth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01
- Accéder à la notice
Rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)
GEINDRE, François

CAGE, Agathe

LE COZ, Gildas

BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008944-01
- Accéder à la notice
Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy

BOURGOIN, Jean-Pierre

MAKALA, Annick

MARCQ, Catherine

RATTIER, Philippe

SCHMITT, Mireille

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01
- Accéder à la notice
Les liens entre santé et biodiversité
LAVARDE, Patrick

MALER, Philippe

FOUQUET, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008095-01
- Accéder à la notice
Plan global de transports et de déplacements de la Guyane - Rapport définitif
LABIA, Patrick

GEFFRIN, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°007333-01
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Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
LAVARDE, Patrick

ATTALI, Christophe

FRADIN, Guy

DE MENTHIERE, Catherine

DEREIX, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

HUMBERT, Pascale

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008706-01
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Les énergies marines renouvelables
BOYE, Henri

NATAF, Jean-Michel

SERGENT, Philippe

DE LA COCHETIERE, Loïc

CAQUOT, Emmanuel

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01
- Accéder à la notice
Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
LEBLANC, Gilles

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008677-01
- Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008034-02
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Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012
QUEVREMONT, Philippe

MADIGNIER, Marie-Laurence

PARENT, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008522-01
- Accéder à la notice
Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat
DEBIESSE, Georges

LEBLANC-LAUGIER, Marianne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008368-01
- Accéder à la notice
Recensement des instances et des actions de coopération avec les pays du sud et de l'est de la Méditerranée
FAYEIN, Laurent

DUFOURMANTELLE, Aude

RIMOUX, Lionel

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008381-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)
GAZEAU, Jean-Claude

LEBENTAL, Bruno

NATAF, Jean-Michel

REBUFFEL, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008370-01
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Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)
FEMENIAS, Alain

GAZEAU, Jean-Claude

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01
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Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
HELARY, Jean-Louis

ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008796-01
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La prévention de la délinquance dans les transports collectifs urbains : condition de la mobilité durable (hors Ile-de-France)
DESCHAMPS, Michel

CHABROL, Didier

MECHERI, Hervé

LAFFARGUE, Bruno

INGALL-MONTAGNIER, Magali
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°007479-10
- Accéder à la notice
Plomb et qualité de l'eau potable
DOUARD, Pascal

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008435-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François

ALLAIS, Vincent

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008091-01
- Accéder à la notice

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