Recherche|Rapports publiés de l'IGEDD

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Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage
DECOURCELLE, Jean-Pierre

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008332-01
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Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre
LEFEBVRE, Etienne

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008036-01
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Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne
MESSIAS, Bernard

MIRAUX, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007479-08
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Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008743-01
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La mobilisation du foncier
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

DE TREGLODE, Hervé

MALERBA, Jean-Michel

BOLLIET, Anne

FRIBOURG, Michaël

TROTTMANN, Charles

WITCHITZ, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008361-01
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Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012
LEFEBVRE, Etienne

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008338-01
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Audit du Parc National des Ecrins
LACAVE, Jean-Marc

HUMBERT, Pascale

PIOLAT, Raymonde

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008345-01
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Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer
LACAVE, Jean-Marc

DUPONT-KERLAN, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007468-02
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Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations
RATHOUIS, Pierre

LEBLANC, Gilles

GARCIN, Marie-Laure

COMMANDRE, Roland

VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008436-01
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Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport
BELLIER, Michel

DURANTHON, Jean-Philippe

WEYMULLER, Benoît

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008170-01
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Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international - Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international
LEVY, Christian

DUPONT, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008352-01
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Les contingents de logements locatifs sociaux réservés par l'Etat - Evaluation de leur gestion par les services déconcentrés
CHAPELON, Jean

NGUYEN, Thanh Nhuan

PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008145-01
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Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole
ROUSSEL, Pierre

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008169-01
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
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Audit sur la situation du corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
RENVOISE, François

DUBAIL, Sylviane

PERRIN, Gilles

MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2014 Affaire n°008270-01
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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008409-01
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Les inondations de l'agglomération pointoise en Guadeloupe
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008523-01
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Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand

DUFOURMANTELLE, Aude

GADBIN, Françoise

HELIAS, Annick

VANDEWALLE, Bernadette

GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01
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Projet de création d'un port de commerce sur le site de la Carbonite à Bastia (CORSE)
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008013-01
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Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude

BELLIER, Michel

WEYMULLER, Benoît

BRUNETIERE, Jean-René

BOYE, Henri

DAMBRINE, Fabrice

LEGAIT, Benoît

LIGER, Alain

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008504-01
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Gestion des déchets dans l'Oise - Projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre
LEGRAND, Henri

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: nov. 2012 Affaire n°008514-01
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Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

ALBRECHT, Patrick

ISELIN, Philippe

LEGAIT, Benoît

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008203-01
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Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)
D'AUBREBY, Marc

GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007912-01
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Les usages non alimentaires de la biomasse
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

GUERIN, André-Jean

ALEXANDRE, Sylvie

ATTALI, Christophe

ROY, Claude

DE MENTHIERE, Catherine

TOUSSAINT, Xavier

GAULT, Jean

TEXIER, Pierre-Henri

THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008149-01
- Accéder à la notice
Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
MONTEILS, Isabelle

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008014-01
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