Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis

MAKALA, Annick

MARBOUTY, Dominique

MAGRUM, Max

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05
- Accéder à la notice
Le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)
MARBOUTY, Dominique

PINET, Michel

LAMY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009519-01
- Accéder à la notice
Le vautour fauve et les activités d'élevage "Ubi pecora, ibi vultures" (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser
FOUQUET, Eric

STEINFELDER, Mauricette

DEMOLIS, Christian

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009272-02
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques
LEBLANC-LAUGIER, Marianne

TARDIVON, Pascaline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009083-01
- Accéder à la notice
Evaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
BERRIER, Hervé

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009167-01
- Accéder à la notice
Gouvernance locale de la prévention de la délinquance
RAVERAT, Laurent

MENORET, Bernard

BENATSOU, Fatiha

BECQ-GIRAUDON, Maximilien

LAFFARGUE, Bruno

LAMY, Philippe

FLAM, Gilbert

KLEIN-DONATI, Fabienne

HESSE, Catherine

JOUAULT, Didier

MIRAUX, Jean-Luc

MECHERI, Hervé

TAUPIN, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°007479-11
- Accéder à la notice
Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008187-02
- Accéder à la notice
Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012
AUJOLLET, Yvan

DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009458-01
- Accéder à la notice
Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie
KEGELART, Jean-Jacques

DIENY, Patrick

TARDIVON, Pascaline

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008977-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Provence - Alpes-Côte-d'Azur
MENAGER, Thierry

PIPIEN, Gilles

BAUCHE, Alain

MEIGNIEN, Xavier

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008890-06
- Accéder à la notice
Evaluation de la prévention des expulsions locatives
TARDIVON, Pascaline

HENRY, François

COMBOT, Nicole

DE BLASI, Maxime

MOUCHARD, Philippe

LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009381-01
- Accéder à la notice
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008749-02
- Accéder à la notice
L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009521-01
- Accéder à la notice
Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
RENVOISE, François

LE DIVENAH, Jean-Paul

FORMAGNE, Christian

UHEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009149-01
- Accéder à la notice
Les certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique
GAZEAU, Jean-Claude

FOLLENFANT, Philippe

VALERIAN, François

MOREL, Mathieu

CUEUGNIET, Jean

PARENT, Bruno

KRIEFF, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009574-01
- Accéder à la notice
Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses
DAVID, Dominique

AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009196-01
- Accéder à la notice
Les nouveaux usages de la route
PANHALEUX, Jean

D'AUBREBY, Marc

BORDRY, François

ROCCHI, Jean-François

PICHON, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009424-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Alsace
ARNOULD, Brigitte

BEDEL, Jean-Alfred

TSCHITSCHMANN, Eric

DU FOU DE KERDANIEL, François

MENORET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008890-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)
LABIA, Patrick

MOREL, Marie

BERLIZOT, Thierry

FERRIER, Catherine

RENAUD, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009613-01
- Accéder à la notice
L'encadrement supérieur et dirigeant de l'Etat
GUILLOT, Jean

FERRI, Eric

TEYSSIER, Arnaud

CAMET, Françoise

LEVEQUE, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009491-01
- Accéder à la notice
Entreprises de manutention portuaire et régime d'emploi des ouvriers dockers
BONNY, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009555-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de sécurité routière - Rapport de diagnostic
PANHALEUX, Jean

HELBRONNER, Charles

BONDAZ, Marianne

BODINO, Philippe

MIRAMON, Gilles

PAQUETTE, Olivier

SION, Lucien

AUBERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGGN)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°009460-01
- Accéder à la notice
Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui
WINTER, Laurent

LAVARDE, Patrick

DUTARTRE, Sylvie

MALPEL, Georges-Pierre

PELOSSE, Hélène

ENGLEBERT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01
- Accéder à la notice
Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis

RATHOUIS, Pierre

RAYMOND, Michel

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe

LAVOUX, Thierry

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03
- Accéder à la notice

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