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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
84
CHAPULUT, Jean-Noël
7
GRESSIER, Claude
7
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
7
BONDUELLE, Yves
6
PELLEGRIN, Jacques
6
DESBAZEILLE, Bertrand
5
KOENIG, Jean-Gérard
5
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
4
PEIGNE, Hubert
4
Thématique
TRANSPORTS
84
Domaine
TRANSPORT FERROVIAIRE
21
TRANSPORT ROUTIER
17
TRANSPORT DE PERSONNES
14
TRANSPORT AERIEN
11
TRANSPORT DE MARCHANDISES
10
ECONOMIE DES TRANSPORTS
8
TRANSPORT MARITIME
8
TRANSPORT URBAIN
8
TRANSPORT COLLECTIF
7
TRANSPORT FLUVIAL
6
Mot clé
bilan
13
LOTI
11
bilan LOTI
11
loi d'orientation des transports intérieurs
11
avis
10
train
9
TGV
8
bilan socio-économique
8
autoroute
7
aéroport
7
Année rapport
2008
8
2007
12
2006
11
2005
12
2004
19
2003
20
2002
0
2001
1
2000
0
1999
1
Année mise en ligne
2009
2
2008
11
2007
12
2006
9
2005
36
2004
13
2003
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2002
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2001
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2000
0
1999
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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)"
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Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude LIEBERMANN sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
DESCOMBES, Guy
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004498-01
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Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël
SOCIE, Michel
BOLLIET, Anne
DUCHENE, Rémi
LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004592-01
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L'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
PELLEGRIN, Jacques
DE SAINT PULGENT, Noël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004580-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur l'établissement national des invalides de la marine (ENIM)
TREMPAT, Yves
POSTEL-VINAY, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004603-01
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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne
BENATTAR, Guy
CHAUVIERE, Jean-Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004461-01
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Démarche prospective transports 2050 - Eléments de réflexion
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004609-01
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Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses
CARDOT, Denis
LEGRAND, Henri
LECOINTE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004319-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre
BOEUF, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: nov. 2005
Affaire n°004416-01
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Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
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Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil
CHAPULUT, Jean-Noël
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004405-01
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Mission d'expertise des conditions financières du retour sous la gestion du port autonome du Havre des voies ferrées portuaires
GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004449-01
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e-quipement : application des technologies de l'information et de la communication (6 études : Information multimodale des usagers des transports, Les transports exceptionnels : contenu et déroulement du projet de télé-procédure, Edition des limitations au transport des marchandises dangereuses, Constitution d'une base de données nationale des limites de vitesses, Mise en ligne des possibilités de construire, Mise en ligne de données géographiques pour l'éducation)
DENEGRE, Jean
GIBLIN, Jean-Pierre
HANUS, François
RINIE, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004377-01
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La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert
DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004231-01
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Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41
BEAUBAT, Michel
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004174-01
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Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves
MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004456-01
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Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004395-01
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Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004419-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
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Devenir des services spéciaux des bases aériennes
BORNAND, Georges
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004358-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures
CHAPULUT, Jean-Noël
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004418-01
Accéder à la notice
Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
Accéder à la notice
Mise en place de liaisons maritimes pour la desserte de la Casamance et des zones balnéaires du Sénégal
GRAILLOT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: nov. 2004
Affaire n°004406-01
Accéder à la notice
Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004506-01
Accéder à la notice
Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
DESBAZEILLE, Bertrand
PELLEGRIN, Jacques
QUATRE, Michel
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004313-01
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Favoriser l'accès aux transports en zones rurales. Promouvoir un chèque transport
BOURGET, Christian
RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: nov. 2004
Affaire n°004318-01
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